Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'SPORT NATURE F.F.C.
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
95601964
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque PASS'SPORT NATURE F.F.C.

Déposée le 18 décembre 1995 par FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS'SPORT NATURE F.F.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association Loi de 1901, domicilié(e) 5, RUE DE ROME, 93561 ROSNY-SOUS-BOIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DANIEL BAAL F.F.C - France.

La marque PASS'SPORT NATURE F.F.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'SPORT NATURE F.F.C. est expirée depuis le 18 décembre 2005.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : F.F.C. , MONDIAL 96 MONTREUIL , F.F.C. , CARTE VELO , METABIEF 94 CHAMPIONNATS D'EUROPE VTT 18-21 AOUT FFC-UEC , CHAMPIONNATS DU MONDE DE CYCLISME SUR ROUTE 2000 BRETAGNE - FRANCE , , CENTRE V.T.T. F.F.C.


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME Association Loi de 1901 - 5, RUE DE ROME, 93561 ROSNY-SOUS-BOIS CEDEX - France


MONSIEUR DANIEL BAAL F.F.C - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

- Papeterie, édition, revues, livres - Vêtements, chaussures, chapellerie, habillement - Transport, organisation de voyages - sportif, activités sportives, spectacles sportifs, éducation, formation - Restauration, hébergement temporaire

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.